L'EUROPEENNE DE CONFORMITE
Présentation de la marque L'EUROPEENNE DE CONFORMITE
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2009 par Vincent Boisseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EUROPEENNE DE CONFORMITE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPEENNE DE CONFORMITE est expirée depuis le 25 juillet 2019.
Vincent Boisseau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53